Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://opusenvironnement.fr/ les informations suivantes :

1. Informations sur l’Éditeur

Le présent site est la propriété exclusive de la société Opus Environnement :

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 500 €
  • Immatriculation : 98438472700017
  • TVA intracommunautaire : FR57984384727
  • Siège social : 17, rue Jeanne Braconnier 17, rue Jeanne Braconnier 92 360 Meudon La Forêt
  • Adresse électronique : [email protected]
  • Téléphone : +336 89 37 16 73

2. Direction de la publication

  • Directeur de la publication : Mr. Gbaoui Tarik
  • Contact de la publication : [email protected]

3. Hébergeur

  • Dénomination sociale : PlanetHoster
  • Adresse de l’hébergeur : 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada
  • Site web : https://www.planethoster.fr/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Opus Environnement ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite des informations fournies sur le site et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

6. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Opus Environnement.